Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD
CAVES SAINT ARNOULD (SA)

Numéro de dépôt :
1575844
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CROTTIER - France.

La marque G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD est expirée depuis le 16 février 2000.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO , CSA CAVES ST ARNOULD


CAVES SAINT ARNOULD (SA) - BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France


Florence CROTTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.